V.T.S.
Présentation de la marque V.T.S.
Déposée le 5 juillet 1990 par VOYAGES TIME SHARE (SNC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BREST), la marque française « V.T.S. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque V.T.S. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1607226.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque V.T.S. est expirée depuis le 5 juillet 2000.
VOYAGES TIME SHARE (SNC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-02